Conditions de Service et Contrat Utilisateur
1. Introduction
Les présentes conditions générales de service et le contrat utilisateur (ci-après dénommés "Contrat") régissent l’utilisation du site Web exploité par Cozunoa (ci-après "nous", "notre" ou "Cozunoa"). En accédant, en naviguant ou en passant une commande sur notre site, l’utilisateur accepte de se conformer à ce Contrat et à toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez vous abstenir d'utiliser le site.
Ces Conditions de Service et Contrat Utilisateur s'appliquent à tous les utilisateurs de notre site, y compris les utilisateurs qui naviguent sur notre site sans acheter de produits et ceux qui ont créé un compte pour effectuer des achats.
2. Acceptation des Conditions
En accédant à ce site, en vous inscrivant ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions de Service et Contrat Utilisateur, ainsi que par toutes les modifications futures. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces conditions à tout moment, sans préavis. Lorsque des modifications sont apportées, elles entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de toute mise à jour ou modification.
3. Modification des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces conditions à tout moment, sans préavis. Les modifications seront publiées sur cette page et seront effectives immédiatement. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour vous assurer d'être informé des éventuelles modifications.
4. Utilisation du Site et Accès
L’utilisateur s’engage à utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Vous vous engagez à ne pas :
- Utiliser ce site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer nos serveurs ou réseaux.
- Perturber ou interférer avec la sécurité du site, de nos serveurs, ou de tout autre service proposé.
- Accéder à des informations sur le site sans autorisation, ou à des systèmes informatiques liés à notre site.
- Télécharger, publier ou transmettre tout contenu illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou autrement répréhensible.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de fermer votre compte si vous enfreignez ces conditions.
5. Inscription et Compte Utilisateur
Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre site, vous devrez vous inscrire et créer un compte utilisateur. En créant un compte, vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion, y compris votre mot de passe, et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
Vous vous engagez à nous informer immédiatement si vous prenez connaissance de toute utilisation non autorisée de votre compte. Nous ne serons pas responsables des pertes ou des dommages résultant de l'utilisation non autorisée de votre compte.
Lorsque vous passez une commande sur notre site, vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes et complètes. Nous acceptons plusieurs méthodes de paiement, y compris les cartes de crédit (Visa, MasterCard) et les paiements en ligne sécurisés. Les informations relatives à votre carte de paiement sont traitées de manière sécurisée, et nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données.
- Confirmation de Commande : Lorsque nous recevons votre commande, nous vous enverrons une confirmation. Cela ne signifie pas que la commande a été acceptée, car nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour diverses raisons, y compris la non-disponibilité du produit, la détection d'une erreur dans les informations de paiement, ou une violation de ces conditions.
- Annulation de Commande : Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande si nous suspectons une fraude ou si les informations de paiement sont incorrectes.
7. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus de notre site, y compris les textes, images, graphiques, logos, vidéos, et autres matériaux, sont protégés par des droits d’auteur, des marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à copier, modifier, reproduire, distribuer, afficher ou exploiter toute partie de notre site sans notre autorisation préalable écrite.
Les marques, logos et autres signes distinctifs utilisés sur ce site sont la propriété exclusive de Cozunoa. Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite.
8. Politique de Confidentialité
Nous prenons très au sérieux la protection de vos informations personnelles. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles. Nous nous engageons à respecter votre vie privée et à protéger vos informations conformément aux lois en vigueur.
9. Limitation de Responsabilité
Nous faisons tout notre possible pour garantir l’exactitude et la disponibilité de notre site et de nos services. Cependant, nous ne pouvons garantir que le site sera sans erreur, sécurisé ou disponible en tout temps. Nous ne serons responsables d’aucun dommage direct, indirect, spécial ou accessoire découlant de l’utilisation de notre site ou des services fournis.
Notre responsabilité totale en cas de litige se limitera au montant payé pour la commande.
10. Résolution des Litiges
Tout litige concernant l’utilisation du site ou ces conditions sera réglé conformément aux lois locales. En cas de litige, vous acceptez de soumettre ce litige à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de notre siège social.
11. Force Majeure
Nous ne serons pas responsables de tout retard ou manquement à l'exécution de nos obligations en vertu de ces conditions de service en raison d'événements échappant à notre contrôle raisonnable, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les conflits armés, les émeutes, les grèves, les pannes informatiques ou autres événements de force majeure.
12. Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier votre accès à notre site et à nos services en cas de violation de ces conditions, sans préavis. Vous pouvez également résilier votre compte à tout moment en nous contactant.
13. Indemnisation
Vous vous engagez à indemniser et à tenir indemne Cozunoa, ses affiliés, employés, dirigeants et agents, contre toute réclamation, dommage, perte ou dépense (y compris les frais juridiques) découlant de votre utilisation du site ou de la violation de ce contrat.
14. Propriété des Données
Nous restons propriétaires de toutes les données collectées sur notre site, sauf indication contraire. Les informations recueillies par le biais des interactions sur le site, y compris les données de navigation, d'achat et d'inscription, sont la propriété de Cozunoa et utilisées conformément à notre politique de confidentialité.
15. Contactez-Nous
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ce Contrat ou nos services, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
- Adresse : 2539 SINGING VISTA WAY, EL CAJON, CA, 92019, US
- Téléphone : +1 (413) 217-5171
- E-mail : servicecenter@cozunoa.com
- Heures d'ouverture : Du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h00 (heure CET）